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Marques déposées par CAU DANIEL
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CHANGEMENT DE PROGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANGEMENT DE PROGRAMME
CAU DANIEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.R.L. MINIPUCE EN FORMATION 46, RUE DES PRES HAUTS 92290 CHATENAY-MALABRY.

Numéro de dépôt :
1316041
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1994

Présentation de la marque CHANGEMENT DE PROGRAMME

Déposée le 6 juillet 1984 par CAU DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANGEMENT DE PROGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAU DANIEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.R.L. MINIPUCE EN FORMATION 46, RUE DES PRES HAUTS 92290 CHATENAY-MALABRY. - France.

La marque CHANGEMENT DE PROGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANGEMENT DE PROGRAMME est expirée depuis le 6 juillet 1994.

CAU DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MP MINIPUCE , TERRE D'ÉNERGIES , LES ENERGIES DU BINE ÊTRE


CAU DANIEL AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE S.A.R.L. MINIPUCE EN FORMATION 46, RUE DES PRES HAUTS 92290 CHATENAY-MALABRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Livres, cassettes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.